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Transmission du patrimoine

24/05/2007 - Lu 2458 fois
Le cours consacré à la transmission du patrimoine traire en premier lieu de l'exécution de la transmission avant de s'intéresser à la gestion du patrimoine transmis. Les cours sont dirigés par Maître Gentilhomme.

Le cours commence par un rappel des principes de liquidation des successions, perçu comme un pré-requis à l'étude des libéralités dans leur dimension la plus optimisante (réserve d'usufruit, clauses alternatives, partages anticipés, etc.).

L'exposé des modes de gestion du patrimoine transmis permet de mettre en lumière les techniques les plus récentes de dissociation du pouvoir et de l'avoir.

Les aspects fiscaux de chacun des thèmes abordés sont traités au fur et à mesure ou renvoyés à un polycopié consacré aux "aspects fiscaux de la transmission du patrimoine".

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